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Décret sur le fonctionnement des écoles

vendredi 16 mai 2008

2/DECRET N°90-788 MODIFIE

Vous trouverez ci-dessous les articles modifiés relatifs à l’organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires ainsi que les observations du SNUipp.

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décret modifié relatif à l’organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires
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