Décla FO
Décla FSU

Réactions du DASEN :
Nombre d’AESH, nous sommes sur une année où on recrute : 3000 postes supplémentaires.
Pour les collèges, les nouveaux logiciels permettent de faire des EDT efficaces. Il faut un travail préalable de discussion entre équipes disciplinaires. C’est à cette condition que les cours en barrettes sont efficaces.
Sur l’égalité femmes-hommes, nous avons beaucoup progressé, nous sommes quasiment sur du 50/50 chez les DASENS, recteurs, inspecteurs.

FO : La santé de prévention est une chimère, nous la demandons.
DASEN : La difficulté c’est qu’il y a un déficit de médecins partout. Ce n’est pas un problème de volonté, nous essayons de trouver des solutions. Les postes existent, ils sont financés, mais personne ne s’assoit dessus.

Approbation des précédents PV.

Analyse des remontées RSST :
Les cas ont été traités en groupe de travail.
Observations pas totalement vues par tout le monde. La moitié des observations sont visées. Sans être visées elles ont été classées pour les 2/3. Cela veut dire que les conseillers de préventions en ont eu connaissance.
Dans les établissements du second degré, ce sont les établissements qui les reçoivent, et dans le flot des messages reçus il peut y avoir des pertes. Nous rappelons aux chefs d’établissement de bien penser à viser.
DASEN : Parfois ce n’est pas visé, cela ne veut pas dire que l’on a rien fait. Mais oui il faut penser à le faire.

Risques psychosociaux : Majorité écrasante. En second vient les risques du bâti.
La plupart de ces risques proviennent de la circonscription de Montauban centre.
DASEN : Concernant l’ambiance thermique, nous faisons des courriers aux mairies. Ces écrits restent évidemment très policés puisque les mairies sont des partenaires privilégiés, mais ils ont le méritent d’alerter sur la situation.

UNSA : le RSST doit servir à dénoncer les situations.

DASEN : Ces situations intègrent systématiquement la dimension médicale. Avec l’IENA nous retraçons l’historique de nos relations avec nos partenaires. Nous allons travailler avec l’ARS, l’hôpital de jour... Nous allons mettre en œuvre des actions, pas juste des mots.
Le monde médical n’a pas le même fonctionnement et pas forcément les mêmes intérêts que nous.
Nous avons essayé de faire quelque chose d’un peu plus structuré avec l’ITEP par exemple.

FSU : Remerciements à Mme Vialas sur le travail de suivi et de synthèse. L’usage de cet outil a évolué, même si il nécessite encore que nous accompagnions les collègues pour l’utiliser, la dématérialisation a sans doute amélioré son accessibilité.

Accidents de service et maladies professionnelles :
67 accidents recensés (données du rectorat).
65 ont été acceptés en tant qu’accident de service, 2 en attente.
Le corps le plus représenté est celui du professeur des écoles (27/67)
En second viennent les professeurs certifiés.

Corrélation DUER / Accidents du travail :
L’état des bâtiments est bien en lien avec les accidents de service.

Animation du réseau des assistants de prévention
Gestion Enquête Interview :
Mise à jour des lettres de cadrage des APC, CPD.
Collecte des lettres de cadrage des assistants de prévention d’établissements APE
Assistants de prévention de circonscription :
Réalisation de visites conseils communes APC CPD avec rédaction de notes de visites
Réunions trimestrielles des APC : veille et évolutions réglementaires, remontées RSST , bilan du suivi et mise à jour des DUER, actions de prévention à mettre en œuvre.
Mise en place d’une espace Tribu ressources documentation
Assistants de préventions d’établissements
Formation initiale des néo APE, Formation continue des APE, Logistique des formations

Préparation et suivi des inspections :
Ecole de Birac et de Campsas
SEGPA Collège AZANA
Visites conseils ECOLES ET EPLE :
11 écoles (15 visites)
2 collèges
1 lycée
Suivi des agrandissements collèges Vercingétorix et JJ Rousseau : 5 réunions CD82
Traitement de tout questionnement par mail ou par téléphone.
Élaboration du calendrier
Veille quotidienne sur le RSST et le DUER via l’application PGR
Participation aux GT
Préparation des séances plénières
Participation aux visites d’établissements
Rédaction du plan annuel départemental de prévention
Rédaction du bilan annuel présente en F3SCT académique en juillet.

PAPD 2024

CR de la visite du collège de Verdun sur Garonne :
FSU : Etablissement récent, ouvert il y a 4 ans. Entre 40 et 50 élèves prévus supplémentaires à chaque rentrée, pour une capacité prévue de 600 élèves. Il y a un seul principal et pas de principal adjoint. Il devrait y avoir une évolution. 450 élèves à la rentrée 2023.
DASEN : Il devrait y avoir un principal adjoint. Ce n’est pas lié à l’effectif du collège mais à l’ouverture des postes.
FSU : Particularité dans cet établissement, sur les 27 enseignants présents, seuls 14 étaient titulaires, 6 stagiaires.
Alerte de la gestionnaire sur la hausse des prix de l’énergie qui contraint le budget. Dotation en baisse de 15 000 € en 2022.
Gymnase qui devrait arriver en 2027. Donc conventions territoriales en attendant.
Une aile d’un bâtiment est fortement exposé à la chaleur.
Local technique : Concentration de produits chimiques. Lieu de stockage pour le papier également. Air irrespirable.
Trappes électriques mal situées dans les salles de classe.
Accès aux poubelles difficiles.

Infographie :
Pas finalisée, il faut qu’on la retravaille. Il faut en discuter encore entre organisations syndicales.

Visite du collège de Saint-Antonin : Pas faite.

Situation de l’école à Labastide-Saint-Pierre. "Main mise" de la mairie sur les bâtiments publics. Partage de bureau direction d’école et animation.

F3SCT du 02/02/2024

F3SCT du 02/02/2024