A)Les Instituteurs et les Professeurs des écoles qui souhaitent à compter de la rentrée scolaire 2011 :

– Reprendre leur service à temps complet (annexe 1)

– Exercer leurs fonctions à temps partiel (annexe 2 ou 3)

– Renouveler leurs fonctions à temps partiel (annexe 2 ou 3)

doivent obligatoirement en faire la demande conformément aux modèles joints avant le 31 MARS 2011.

B)Tous les enseignants ayant bénéficié d’un temps partiel durant l’année scolaire 2010/2011 doivent reformuler leur demande.

Remarque : dispositions particulières.

Sont difficilement compatibles avec le service :

– La brigade de remplacement (BD, ZIL) :

– Les postes de directeurs d’écoles:les fonctions de
directeurs d’école comportent l’exercice de responsabilités ne pouvant être partagées

Dans ces deux cas les demandes seront examinées au cas par cas.
En cas de difficulté, il sera proposé, dans le cadre d’un entretien avec l’agent, les modalités les plus à même de concilier l’intérêt du service avec les souhaits d’aménagement de son temps de travail.

Les instructions relatives au travail à temps partiel à compter de la rentrée 2011 sont diffusées sur le site de l’Inspection Académique :

http://www.ac-toulouse.fr/web/ia-tarn-et-garonne/77-inspection-academique-du-tarn-et-garonne.php

– inspection académique du Tarn et Garonne

– rubrique vie professionnelle

– espace professionnel

– enseignant des écoles

– carrière

– circulaires année en cours.

Vous pouvez aussi les lire dans les pièces jointes de ce dossier.

Pour ouvrir les pièces cliquez ci-dessous :

note de service temps partiel 2011

reprise à temps complet 2011

demande de droit année 2011

demande temps partiel sur autorisation 2011

demande de cotisation retraite taux plein sur période à temps partiel année 2011

LE TEMPS PARTIEL

LE TEMPS PARTIEL